Politique de Confidentialité

La protection de vos données personnelles est une priorité pour Mammouth Vet. Cette politique vous informe sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation belge.

1. Responsable du traitement

2. Données collectées

2.1 Via le formulaire de contact (site vitrine)

Donnée	Finalité	Base légale
Nom	Identification, personnalisation des échanges	Mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD)
Nom du cabinet/clinique	Qualification du prospect, préparation démo	Mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD)
Email professionnel	Réponse à la demande, suivi commercial	Mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD)
Message	Compréhension de la demande	Mesures précontractuelles (art. 6.1.b RGPD)

2.2 Via l'utilisation du logiciel (clients abonnés)

En tant que sous-traitant au sens du RGPD, nous traitons les données saisies par nos clients dans le cadre de leur activité vétérinaire :

• Données des propriétaires d'animaux (clients de nos clients)
• Données des animaux (dossiers médicaux)
• Données de facturation

Le vétérinaire utilisateur reste le responsable du traitement pour ces données.

3. Finalités du traitement

• Réponse aux demandes de contact et démonstrations - Base légale : mesures précontractuelles
• Suivi commercial et prospection - Base légale : intérêt légitime (envoi d'informations pertinentes à des professionnels ayant manifesté un intérêt)
• Gestion des abonnements et facturation - Base légale : exécution du contrat
• Support technique - Base légale : exécution du contrat
• Amélioration de nos services - Base légale : intérêt légitime

4. Durée de conservation

Type de données	Durée de conservation
Demandes de contact (prospects)	24 mois maximum après le dernier contact, sauf opposition
Données clients (abonnés actifs)	Durée de la relation contractuelle + 10 ans (obligations légales comptables)
Données clients (après résiliation)	90 jours pour export, puis suppression (sauf obligations légales)
Factures et données comptables	10 ans (obligation légale belge)
Logs techniques du site (adresse IP, pages consultées, navigateur, horodatage)	120 jours, puis suppression automatique

5. Destinataires des données

Vos données peuvent être partagées avec :

5.1 Sous-traitants techniques

Prestataire	Service	Localisation
OVH SAS	Hébergement serveurs	France (UE)
Google Ireland Ltd	Mesure d'audience du site vitrine (Google Analytics 4, uniquement après consentement)	Irlande (UE), transferts hors UE encadrés (clauses contractuelles types)
Meta Platforms Ireland Ltd	Mesure de l'efficacité publicitaire et reciblage sur Facebook et Instagram (pixel Meta, uniquement après consentement)	Irlande (UE), transferts hors UE encadrés (clauses contractuelles types et EU-US Data Privacy Framework)
À compléter	Envoi d'emails transactionnels	À préciser
Scrada (si option Peppol)	Transmission factures Peppol	Belgique (UE)
SMSPartner	Envoi de SMS (rappels)	France (UE)
OpenRouter (via Mistral AI)	Assistant IA vétérinaire	Union Européenne

Tous nos sous-traitants sont soumis à des obligations contractuelles conformes au RGPD (clauses de sous-traitance art. 28).

5.2 Autres destinataires

• Autorités fiscales belges (obligations légales)
• Autorités judiciaires (sur réquisition légale uniquement)

6. Transferts hors UE

Nous privilégions des prestataires européens. En cas de transfert hors UE, nous nous assurons que des garanties appropriées sont en place (décision d'adéquation, clauses contractuelles types de la Commission européenne).

7. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès - Obtenir une copie de vos données personnelles
• Droit de rectification - Corriger des données inexactes ou incomplètes
• Droit à l'effacement - Demander la suppression de vos données (sous réserve d'obligations légales)
• Droit à la limitation - Restreindre temporairement le traitement
• Droit à la portabilité - Recevoir vos données dans un format structuré
• Droit d'opposition - Vous opposer au traitement à des fins de prospection
• Droit de retirer votre consentement - À tout moment, sans affecter la licéité du traitement antérieur

8. Réclamation

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données belge :

9. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données :

• Chiffrement des données en transit (HTTPS/TLS)
• Chiffrement des données au repos
• Sauvegardes quotidiennes chiffrées
• Accès restreint aux données (principe du moindre privilège)
• Authentification forte
• Mise à jour régulière des systèmes
• Hébergement dans des datacenters certifiés (OVH)

10. Cookies

Ce site utilise Google Analytics 4 (Google Ireland Ltd) pour mesurer son audience, et le pixel Meta (Meta Platforms Ireland Ltd) pour mesurer l'efficacité de nos publicités et vous proposer des contenus adaptés sur Facebook et Instagram. Ces cookies ne sont déposés qu'après votre consentement, recueilli via la bannière affichée lors de votre première visite (base légale : consentement, art. 6.1.a RGPD). Tant que vous n'avez pas accepté, aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité n'est déposé.

Cookie	Finalité	Durée
tarteaucitron	Mémorise votre choix de consentement (cookie essentiel, exempté de consentement)	12 mois
_ga, _ga_*	Mesure d'audience Google Analytics (statistiques de visite anonymes)	24 mois
_fbp	Pixel Meta : mesure de l'efficacité publicitaire et reciblage sur Facebook et Instagram	3 mois
_fbc	Pixel Meta : conserve la publicité par laquelle vous êtes arrivé(e) sur le site (déposé uniquement si vous venez d'une publicité Meta)	3 mois

Vous pouvez retirer ou modifier votre consentement à tout moment via l'icône affichée en bas à gauche de chaque page ou en cliquant ici.

Des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique peuvent également être utilisés (cookies de session) ; ils ne nécessitent pas de consentement.

11. Modification de cette politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par email (si vous êtes client) ou via une notification sur le site.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de ce document.

12. Contact

Pour toute question relative à cette politique ou à vos données personnelles :

• Email : privacy@mammouthvet.be
• Courrier : Mammouth Vet - Protection des données, Voie des Ardennais 24, 4877 Olne, Belgique